Les censives de Paris (1789)

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Censive : « Manière dont était possédée une terre assujettie au cens || Étendue de terres dépendant d'un fief et devant lui payer le cens. [1] »


Principales censives à Paris en 1789

« Le régime juridique du sol de Paris trouve son origine dans la féodalité : comme l’ensemble du pays, l’espace urbain est divisé en seigneuries - ou censives - qui ne disparaîtront qu’en 1789. Selon l’historien Sauval, auteur d’une Histoire et recherche des antiquités de la Ville de Paris (1724), on dénombre à Paris cent cinquante-quatre censives. Mis à part le Roi et la Ville, les principaux seigneurs fonciers sont les établissements religieux qui, bénéficiaires de donations depuis le Haut Moyen Age, jouissent de domaines occupant les deux tiers de la ville à la fin de l’Ancien Régime. » [2]

Parmi ces 150 censives on compte une trentaine de censives plus importantes par leur superficie et/ou la qualité de leur suzerain. Toutes les parcelles de Paris sont donc redevables du cens et répertoriées dans des terriers selon leur suzerain.

TITULAIRE LOCALISATION
Archevêque Rive-droite
Chapitre de Notre-Dame Eparse
Saint-Germain-des-Près Rive-Gauche
Sainte-Geneviève Rive-Gauche
Sainte-Opportune Rive-Droite
Saint-Martin-des-Champs Rive-Droite
Le Temple Rive-Droite
Le Roi Rive-Droite
Saint-Victor Rive-Gauche
Chapitre de Saint-Marcel Rive-Gauche
Saint-Germain-l'Auxerrois Rive-Droite
Saint-Eloi Rive-Droite
Saint-Merri Rive-Droite
Saint-Jean-de-Latran Rive-Gauche
Abbaye de Saint-Denis Rive-Droite
Seigneurerie de Passy Rive-Droite
Visitation Sainte-Marie-de-Chaillot Rive-Droite
Clichy Rive-Droite
Seigneurerie de Monceaux Rive-Droite
Abbaye de Montmartre Rive-Droite
Seigneurerie de Clignancourt Rive-Droite
Saint-Lazare Rive-Droite
Seigneurerie de Charonne Rive-Droite
Abbaye de Saint-Antoine Rive-Droite
Seigneurerie d'Ivry Rive-Gauche
Seigneurerie de Vaugirard Rive-Gauche

Les terriers des censives sont une source primordiale pour les localisations parisiennes de la fin de l'Ancien Régime, de la Révolution et de l'Empire.

Carte des censives par M. Huard Voir en ligne.

Carte par M. Huard, à partir de D. Bové, Y. Brault, APUR / ALPAGE, 2011, B. Rouleau, Villages et faubourgs de l'ancien Paris, 1985.

L'abolition des droits féodaux et des censives

Les députés de l'Assemblée Constituante renoncent spontanément à leurs droits féodaux, dont les censives, lors de la nuit du 4 août 1789 (Voir le récit et une première analyse dans wikipedia. Les droits de cens étant alors déclarés « rachetables » ne sont, ni en fait ni en Droit, totalement abolis.

Les bases juridiques de l'abolition posées l'année suivante[3] permettent à l'Assemblée de légiférer abondamment en 1790 et 1791[4]

La confirmation législative définitive d'abolition générale des privilèges et droits féodaux est enfin donnée par le décret du 25 août 1792 qui, dans son article V, énumère de façon exhaustive tous les droits féodaux définitivement supprimés dont les cens [5].

Bibliographie

  • Valentine Weiss, Cens et rentes à Paris au Moyen Âge. Documents et méthodes de gestion domaniale, Paris, Champion, 2009 ; 2 vol., 1 520 p.
  • Valentine Weiss, « Genèse des plans de censive parisiens de l'Ancien Régime et liens avec les documents de gestion domaniale médiévaux », dans Bulletin de la Société de l'histoire de Paris et de l'Île-de-France, Paris, 134-135, 2007-2008, p. 71-93.

Notes et références

  1. Nouveau Larousse illustré, Paris, ca 1910, t. 2, p. 607.
  2. AN, « Localiser et étudier une construction ou une parcelle à Paris », Salle des inventaires virtuelle, Fiche de recherche, 2- Les sources ; 1 . Censives, cens et droits relatifs à la propriété. Consulter en ligne.
  3. Voir Paul Janet, « La propriété pendant la Révolution française », Revue des Deux-Mondes, 3ème période, t. 23, 1877, p. 320-354. Lire en ligne sur wikisource.
  4. Voir Henri Doniol, La Révolution française et la féodalité, Paris, Guillaumin, 1883, 369 p. Consulter sur archive.org, en particulier p. 74 et suivantes.
  5. Voir une présentation du décret du 25 août 1792.