Voir la source de 1827, 1829, 1830 Vente maison M Fabien et M Mme Bertrand à M Mme Besnier

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MC/ET/XXVII/704 Me Cousin

17 & 19 mai 1827

Vente par Mr Fabien & m. & mme Bertrand à Mr & mme Besnier


2 janvier 1829

Quittance par M. Fabien & M. & mme Bertrand à m. & mme Fabien 


4 & 6 janvier 1830 

Quittance pour solde par les mêmes


17 & 19 mai 1827

Par devant Me Antoine Cousin et Me Cléophile Deherain notaires

Furent présents 

M. Jacques Jean dit Fabien propriétaire, demeurant à Paris rue Saint-Jean de Beauvais n° 22

Et 

Mr Nicolas-Michel Bertrand, propriétaire & Dme mare jeanne Darbanne son épouse [….] demeurant ensemble boulevard du Temple n° 18

Lequels ont par ces présentes vendus et se sont obligés solidairement [.....] 

A Mr Louis Jacques Besnier relieur & Dme Marie Sophie Danzauvilliers son épouse [….] demeurant ensemble à Paris rue Saint Jean de Beauvais n° 14 à ce présens & ce acceptant acquéreurs pour eux leurs héritiers et ayant cause


Désignation

Une maison de fond en comble Située à Paris rue Saint Jean de Beauvais n°22 quartier Saint Jacques dont le détail suit

* Cette maison occupant un emplacement en forme de carré long à peu près régulier & ayant Son entrée Sur ladite rue Saint Jean de Beauvais par une grille en fer placée à l'extrêmité d'un passage dont il sera parlé ci après consiste en un principal corps de Batiment Sur ladite rue, en un second corps de batiment Sur led passage & faisant aile sur la droite Et un troisième corps de Batiment au fonds [sic] de la Cour et efin en une cour au milieu de Ces constructions.

* Le principal corps de Logis sur la rue est elevé Sur Caves & Sur rez de Chaussée de deux etages carrés & d'un troisième étage lambrissé avec Grenier au deSsus sous un Comble Couvert en tuile à deux égouts

* Le Corps de Batiment au fonds de la cour est elevé Sur rez de Chaussée de trois étages Carrés & d'un quatrième étage Lambrissé Sous un Comble en tuile en appentis avec chaineau 	[sic]en plomb

* Le Batiment En aile  Contenant les deux corps de ladite maison est Simple en profondeur elevé Sur led. paSsage de trois étages carrés et d'un quatrième étage Lambrissé Sous un comble en en tuiles en appentis Servant de grenier Sous le comble Couvert.

* Il y a au milieu de la Cour un puits Construit en maçonnerie avec Garde Corps en fer et poulie en bois

* Principal corps de Logis : les Caves s'étendent Sous le Corps de logis sur la rue consistant en deux berceaux de Cave et un Caveau voutés en moëllons & aér&és par des soupiraux donnant sur la rue & sur la Cour fermée de porte à claire-voie.

* La descente communicant aux d. caves est construite en pierre et fermée par le haut de deux portes pleines dont une sur la rue & l'autre Sur Le passage d'une porte pleine donnant sous le passage.

* Le rez de chaussée Consiste en un passage de porte cochère à gauche lequel local e entrant deux grandes pièces à cheminée dont la première servant de boutique est éclairée sur la rue et la Deuxième éclairée Sur la cour par deux grands chassis à coulisse en deux parties vitrée de petits carreaux avec volet à l'intérieur.

* Le premier étage auquel on Communique par l'escalier Dans l'entrée est à gauche dud. passage consiste en un Logement Composé de Cinq Pièces et d'un Carré D'entrée

* Ce Carré est fermé d'une porte a un vantail à tasseaux à panneaux sur l'escalier

* La première pièce à droite Servant d'antichambre est éclairée Sur la Cour par une Croisée a Coulisses en deux parties vitrées de petits Carreaux 

* La deuxième pièce est auSsi éclairée Sur la Cour par une Croisée Semblable à la précédente

La troisième pièce sur la rue est éclairée par une Croisée à deux vantaux avec volets brisés à l'intérieur il y a une cheminée avec chambranle 

La quatrième aussi Sur la rue est eclairée par une petite croisée semblable à la première

Et la cinquième eclairée comme la quatrieme est garnie d'une cheminée avec chambranle d'une alcove et d'un cabinet	Le Deuxièm Etage forme également un logement composé de Cinq pièces distribuées comme celles du premier etage.

Le troisième étage est la répétition du deuxième à l'exception qu'il forme deux logements pour lesquels le carré est commun

Le grenier auquel on arrive par un petit escalier est eclairé par ine Lucarne Sur la rue

Corps de batiment au fonds de la cour : Il y a Sous cette partie de batiment une Seule cave aerée par des soupiraux sur la cour et Sans aucune entrée 

Le rez de Chaussée se Compose de deux pièce à Cheminée éclairées L'une et L'autre Sur la Cour.

Le premier étage consiste en un logement Composé de deux pièces à Cheminée et un Cabient le tout eclairé Sur la Cour par deux Croisées 

Le deuxième etage Forme un logement Comoosé de deux pièces à Cheminée eclairé sur la cour par trois croisées.

Le Troisième & le quatrième etage Sont distribués de la même manière que le precedent

Au haut de l'escalier desservant ce corps de batiments il y a trois cabinets dont deux d'aisance dont la fosse est dans le passage vendu

Batiment en aile sur le passage : outre les cages des deux escaliers qui sont Compris en partie dans ce Corps de batiment il y a au premier un couloir eclairé Sur la Cou & Communicant d'un escalier à 'autre & deux cabinets eclairé [sic] Sur led Couloir par des croisées Sombres [?]		

Les autres etages sont la repetiton du premier a l'exception qu'il n'y a pas de Couloir & que les cabinets sont eclairés immediatement Sur la Cour.

Plus le passage Dont le détail Suit : Ce passage est fermé par sur la rue Saint Jean de Beauvais & communique a Son autre extremité mais Sans fermeture avec la proprieté des vendeurs. Il est refermé reServé à ces derniers un Droit à ce passage pour arriver à leur propriété mais à la Charge pour eux de Contribuer pour neuf dixièmes dans les frais de pavage dud. passage et entretien de la Grille dont il Sagit

Le Passage qui est ouvert dans toute la longueur de la Cour ne pourra être fur un mu rd'apui qui ne pourra exceder la hauteur de soixante cinq Centimètres ou deux pieds et en conservant toutefois le Trumeau en pierre & moellon qui existe aujourd'hui Le tout de manière a intercepter le moisn possible le Jour qui vient de ce coté & qui eclaire Seul ledit passage Mrs les vendeurs pourront quand bon leur semblera renoncer à leur droit de passage reservé ci-dessus en faisant boucher l'ouverture pratiquée dans l'ancien mur mitoyen pour la Communication des Deux propriétés & à leurs frais et en faisant Connaitre aux acquereurs que Si leur intention n'est plus d'En profiter . alors ils demeureront libérés de la Charge d'entretien du passage Comme il avait été Stipulé Ci-deSsus 

Il est observé 1° qu'une petite chambre dépendant du deuxième corps de batiment & placée Sur le passage vendu & que Cette Servitude Continuera de Subsister tant que les vendeurs n'auront pas renoncé a ce droit de passage 

2° quil a été percé une porte pour communiquer d'une chambre du premier etage du Second corps de batiment avec une Chambre de la propriété des venderus & que Cette porte devra etre bouchée à leurs frais le premier avril 1833

Les eaux pluviales & autres de la maison presentement Vendus Conformeront d'avoir leur Cours comme aujourd hui. C’est-à-dire par la rue Saint Jean de Beauvais & les vendeurs ne pourront en aucun cas ni sans aucun pretexte faire passer les eaux de Sa propriété Sur Celle présentement vendue ni par le passage dans lequel il s'est reservé un droit changer la direction actuelle de celles de Sa propriété lesquelles eaux ont actuellement leur direction dans un égout passant Sur la proprieté des vendeurs.

La totalité de ladite maison tient d'un Coté Mr Chiliaque [ou Chiliague]D'autre Coté Mr Saillet d'un bout par derrière les vendeurs & d'autre bout par devant la rue St Jean de Beauvais

Ainsi que ladite maison et Ses dependances Se poursuivent […..]


Etablissement De Propriété

[Rappel des précédents propriétaires et des actes de vente à noter que l'acte de vente de la maison Passy à Fabien et Bertrand devant Me Lemoine est daté du 1er mai 1822 et non du 1er juin – vérifier ]

[Enumération des contraintes légales et des obligations comportant des hypothèques 

Charges et conditions 

[Habituelles]

Prix 

Et en outre La Présente vente est faite moyennant la Somme Trente mille francs de prix principal [suivent les conditions de paiement]

Reserve de Privilège

[Clauses habituelles]

Dessaisissement 

[Clauses habituelles]

Purge des hypothèques

[Dans les quarante jours mais..] 

Il st bien entendu que l'existence de Ces inscriptions ne pourra retarder le payement du prix de la présente vente quant ant [sic] quelles excederont le montant  de Ce prix de sorte que les acquereurs en conservant entre leurs mains Somme Suffisante pour les garantir des causes desd. inscriptions devront Se liberer du surplus au fur et à mesure de leur exigibilité

Remise des titres

[Clauses habituelles et énumération des titres]

Election de domicile

[…]

Fait et passé à Paris [….signatures]

 


Acte du premier janvier 1829 en présence de Me Antoine Adrien Cousin et Alphonse Leroux Je notaires [….]

Ont comparu 

M. Jacques Jean dit Fabien propriétaire demeurant à Paris rue Saint-Jean de Beauvais n° 22

Nicolas Michel Bertrand , aussi propriétaire et De Marie Jeanne Darbonne son épouse [….] demeurant à Paris Boulevard du Temple n° 18

& M. Louis Jacques Besnier, relieur, demeurant a Paris rue St Jean de Beauvais n° 14

agissant tant pour lui que pour De Marie Sophie Danzanvilliers son épouse [….]

Tous dénommés au contrat de vente paSsé davant lesd. Me Cousin et Me Deherain on collele 17 mai 1827 dont minute précede [….] 

Lesquels ont exposé ce qui suit 

[La vente est enregistrée à la conservation des hypothèques à la charge de 5 inscriptions ; l'une de 30 000 f. contre les acheteurs et quatre autres plus anciennes dont l'une correspond à la vente par Passy et d'autres aux reprises des parts des autres copriétaires, Beaucé puis Menard, - mention en particulier d'un transfert d'hypothèque] 

"au profit de Mme Jeanne Françoise Lacroix veuve de Nicolas Pierre Olivier, demeurant à Paris rue du Cloitre St Benoist n° 10 contre M. Fabien et M. & Mme Bertrand pour sûreté de la somme de Dix mille francs due a M. Olivier par acte passé devant Me Clairet les 20 et 22 mars 1826 …."

"La cinquième du Trois Juin 1826 au profit de M. Jacques Michel Callault, membre de l'Académie royale de Musique demeurant rue de Chabanais n° 3, contre MM. Fabien et Bertrand pour sureté du prix de la vente faite d'une portion de terrain dependant de l'enclos St Jean de Latran et pour le garantir des inscriptions grevant lad. portion de Terrain."

[Les inscriptions qui pouvaient grever la maison ont été levées en ce qui concerne la maison pour la deuxième et la troisième] 

"La cinquième est aujourd'hui sans cause"

"A l'égard de la quatrième elle subsistera mais M. & Mme Besnier s'en trouveront garantie [sic] par la somme qu'ils redevront sur le prix de l'acquisition après le paiement qui sera ci après effectué" 

[Suit le décompte de la "Libération du prix de L'acquisition faite par M. Fabien M.& Mme Bertrand & M. & Mme Beaucé a M. & Mme Passy ou desistement des privilèges de la part des cessionnaires de ces derniers" - on rappelle que le contrat de vente par Passy est du 1er juin et non du 1er mai comme porté dans le contrat de vente ci-dessus – Suit la liste chronologique des paiements et libérations de créances dus par les uns et par les autres pour les achats successifs de l'enclos]

[Justification par les vendeurs des qualités des héritiers de M. Fréret [ancien propriétaire de la maison n° 22 rachetée par Passy ]

Signatures]



Acte des 4 et 6 janvier 1830

En présence de Me Antoine Adrien Cousin et Me Alphonse Leroux 

[Les mêmes comparants ]

[Quittance du solde de la somme due pour la maison]

[Notification du désistement des détenteurs d'obligations – dont la liste suit - sur l'enclos envers Besnier ]

[Signatures]