L'évolution de la propriété dans l'enclos

Pour le moment, Andrea et Maurizio commencent à rédiger quelques notes...

1797 - 1808: la Caisse des Rentiers

Pour Caisse des Rentiers, Gabiou et Arnould: L'enclos_et_la_première_spéculation

1808 - 1809: Desferrières

A explorer

(cf. note à propos de l'acquisition par Passy de la maison n° 20 pendant propriété Desferrières)

1809 - 1822: Passy

Louis François PASSY (1760-1834) - Commis de Randon du Thil, (receveur général de la généralité de Soissons avant 1789). Inspecteur de la Trésorerie Nationale (1797-1800), Vérificateur général de la Trésorerie nationale (1800). Receveur général du département de la Dyle à Bruxelles (1800-1814).

Passy achète la maison n° 20 (cf. en bas) déjà en 1818. Il se pose alors une question: Passy était déjà "propriétaire" de l’enclos en 1818 (via Desferrières), ou savait-il déjà qu’il achèterait en 1821, ou tout se passe-t-il par coïncidence?

1822 - ??: Bertrand, Fabien et Béauce

Vente par M. et Mme PASSY à MM. BERTRAND, FABIEN et BEAUCE - (AN, MC/ET/CX/751)

Jacques Jean dit Fabien - codirecteur et copropriétaire du Théâtre des Funambules inventaire après décès de la femme morte en 1813 : http://www.archivesportaleurope.net/ead-display/-/ead/pl/aicode/FR-FRAN/type/fa/id/FRAN_IR_042730/dbid/C47530859 Bail du domaine de Marly-la-Ville par Jacques Philippe Folloppe à Jacques Jean, dit Fabien (le notre ?), marchand de bois : MC/ET/VII/580

Nicolas Michel Bertrand - codirecteur et copropriétaire du Théâtre des Funambules, auteur

Jean Louis Beaucé : aucune trace pour le moment

Les propriétaires de la "maison n° 9"

Partie de l’enclos à l’origine -au centre de l’enclos-, mais pas de la propriété désigné comme « enclos » dans l’acte de vente de 1822 (en ce moment l'enclos semble désormais correspondre à la propriété).

• 1795, 2 juin (14 prairial an III): adjudication du 3e ou plus exactement 9 lot de l’enclos SJdL au profit COUILLEZ (qui sera représenté en 1838 par Candas) (DQ10_1641_03)

Question: pourquoi achète-il une maison dans l’enclos ? qui est-il ? pourquoi un premier (le 9ième !) lot avant tous les autres ?

Cette maison n'est pas achetée par Passy et elle n'est donc pas comprise dans le dernier acte de vente que nous avons au moment actuel (7.2018) - c'est pourquoi nous n'avons pas de nouvelles à son propos.

Les propriétaires de la "maison n° 20"

Historique de l'acte Passy/Bertrand-Fabien-Béauce:

• Granger (d’après DQ10_94_13 et DQ10_94_14 l’adjudication précède le 3 fructidor [=dernier mois de l’année] an 6) - année XI

Bien national -- d’après sources DQ10_94 le passage de l’Ordre de Malte à la République date le 1er mai 1793 (au moins passages des contrats de bail et locations) - piste à suivre: quand et pourquoi Granger achète une maison dans l’enclos ? qui est-il ?

• M et Mme Prost en an XI (cf. en bas)
• Grandvilliers an XI -- 1818
• Passy 1818 -- 1822

Cet historique est perfectionné à travers l’acte de 1818, où on a la description de la maison et l’indication « lot » 20 = Enclos St Jean de Latran n° 9 (numération changera) Dans l’acte de 1818 -pas encore saisi-, on peut trouver une désignation et description plus précises de cette maison: "Une petite maison située à paris, Enclos St Jean de l’atran n°9 quartier du panthéon. Consistant en un corps de logis ayant face et jour, droit sur la cour du cloître et sur la cour de la tour, composée au rez-de-chaussée d’une allée, escalier en bois, boutique, arrière-boutique et un petit cabinet sur la petite cour ; d’un premier étage ayant deux chambres dont une à cheminée et un petit cabinet ; d’un deuxième étage sous le comble, ayant aussi deux pièces dont une à cheminée et un petit cabinet ; latrine commune avec la maison voisine, appartenanances & dépendances. La maison bornée des deux cotés par ledit Sr Passy acquéreur".

Sur la maison achetée par PASSY en 1818 à l’intérieur de l’enclos (Maison n° 20) - vente Passy/Bertrand-Fabien-Béauce: "La maison dont il vient d’être parlé et qui complète la désignation du dit plan principal a été acquise par M. Passy de M. Pierre Simon Grandvilliers notaire à Brienon département de l’Yonne et de Dame Marie Madeleine Jeanne Prost son épouse par contrat passé devant Me Colin qui en a gardé la minute et son collègue notaires à Paris le 12 mai 1818 enregistré, moyennant 3 500 F de prix principal".

Dans la suite de l’acte on apprend que cette maison appartenait à un cordonnier décédé en 1815, et avant à M. Granger qui l’avait acheté en l’an V pour 15 100 francs à l’ordre de Malte et vendu à M et Mme Prost en An XI - références à des sources à aller chercher dans le Minutier Central (pour la propriété, mais aussi pourquoi pas pour comparer la désignation et donc voir s’il y a des modifcations, agrandissements ou autres).

Question : Passy déjà propriétaire dans l’enclos en 1818 ou ajout postérieur ou savait-il déjà qu’il achèterait en 1821 dont il s’agirait que d’une officialisation ? Dans la suite de l’acte on apprend que cette maison appartenait à un cordonnier décédé en 1815, et avant à M. Granger qui l’avait acheté en l’an V pour 15 100 francs à l’ordre de Malte et vendu à M et Mme Prost en An XI - références à des sources à aller chercher dans le Minutier Central (pour la proriété, mais aussi pourquoi pas pour comparer la désignation et donc voir s’il y a des modifcations, agrandissements ou autres).