Les censives de Paris (1789) - Historique des versions

Dominique Waquet : /* Principales censives à Paris en 1789 */

2019-01-02T20:07:14Z

Principales censives à Paris en 1789

← Version précédente		Version du 2 janvier 2019 à 22:07
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	\| Saint-Merri \|\| Rive-Droite		\| Saint-Merri \|\| Rive-Droite
	\|-		\|-
	\| Saint-Jean-de-Latran \|\| Rive-Gauche		\| [[Censive de Saint-Jean-de-Latran (Paris 1789)\|Saint-Jean-de-Latran]] \|\| Rive-Gauche
	\|-		\|-
	\| Abbaye de Saint-Denis \|\| Rive-Droite		\| Abbaye de Saint-Denis \|\| Rive-Droite

Dominique Waquet : /* Principales censives à Paris en 1789 */

2019-01-01T10:08:40Z

Principales censives à Paris en 1789

← Version précédente		Version du 1 janvier 2019 à 12:08
Ligne 69 :		Ligne 69 :

	Carte par M. Huard, à partir de D. Bové, Y. Brault, APUR / ALPAGE, 2011, B. Rouleau, ''Villages et faubourgs de l'ancien Paris'', 1985.		Carte par M. Huard, à partir de D. Bové, Y. Brault, APUR / ALPAGE, 2011, B. Rouleau, ''Villages et faubourgs de l'ancien Paris'', 1985.

	A. Brette, ''Atlas de la censive de l'archevêché de Paris, reproduction en fac-similé, t. 1, Paris, Imprimerie Nationale, 1886, 236 p. [https://archive.org/details/atlasdelacensive00bret Consulter en ligne et télécharger sur archive.org].

	==L'abolition des droits féodaux et des censives==		==L'abolition des droits féodaux et des censives==

Dominique Waquet : /* Principales censives à Paris en 1789 */

2018-12-31T16:49:36Z

Principales censives à Paris en 1789

← Version précédente		Version du 31 décembre 2018 à 18:49
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	! TITULAIRE !! LOCALISATION		! TITULAIRE !! LOCALISATION
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	\| [[Censive de l'Archevêché (Paris~~, Ancien Régime~~)\|Archevêque]] \|\| Rive-droite		\| [[Censive de l'Archevêché (Paris 1789)\|Archevêque]] \|\| Rive-droite
	\|-		\|-
	\| Chapitre de Notre-Dame \|\| Eparse		\| Chapitre de Notre-Dame \|\| Eparse

Dominique Waquet : /* Principales censives à Paris en 1789 */

2018-12-31T16:46:13Z

Principales censives à Paris en 1789

← Version précédente		Version du 31 décembre 2018 à 18:46
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	\| [[Censive de l'~~archevêché~~ (Paris, Ancien Régime)\|Archevêque]] \|\| Rive-droite		\| [[Censive de l'Archevêché (Paris, Ancien Régime)\|Archevêque]] \|\| Rive-droite
	\|-		\|-
	\| Chapitre de Notre-Dame \|\| Eparse		\| Chapitre de Notre-Dame \|\| Eparse

Dominique Waquet : /* Principales censives à Paris en 1789 */

2018-12-31T16:28:54Z

Principales censives à Paris en 1789

← Version précédente		Version du 31 décembre 2018 à 18:28
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	! TITULAIRE !! LOCALISATION		! TITULAIRE !! LOCALISATION
	\|-		\|-
	\| Archevêque \|\| Rive-droite		\| [[Censive de l'archevêché (Paris, Ancien Régime)\|Archevêque]] \|\| Rive-droite
	\|-		\|-
	\| Chapitre de Notre-Dame \|\| Eparse		\| Chapitre de Notre-Dame \|\| Eparse
	\|-		\|-
	\| Saint-~~Germaine~~-des-Près \|\| Rive-Gauche		\| Saint-Germain-des-Près \|\| Rive-Gauche
	\|-		\|-
	\| Sainte-Geneviève \|\| Rive-Gauche		\| Sainte-Geneviève \|\| Rive-Gauche

Dominique Waquet : /* Bibliographie */

2018-12-31T16:21:59Z

Bibliographie

← Version précédente		Version du 31 décembre 2018 à 18:21
Ligne 80 :		Ligne 80 :
	La confirmation législative définitive d'abolition générale des privilèges et droits féodaux est enfin donnée par le décret du 25 août 1792 qui, dans son article V, énumère de façon exhaustive tous les droits féodaux définitivement supprimés dont les cens <ref><small>[http://pierre.collenot.pagesperso-orange.fr/Issards_eng/epoques/revolution/abolition_priv.htm Voir une présentation du décret du 25 août 1792.]</small></ref>.		La confirmation législative définitive d'abolition générale des privilèges et droits féodaux est enfin donnée par le décret du 25 août 1792 qui, dans son article V, énumère de façon exhaustive tous les droits féodaux définitivement supprimés dont les cens <ref><small>[http://pierre.collenot.pagesperso-orange.fr/Issards_eng/epoques/revolution/abolition_priv.htm Voir une présentation du décret du 25 août 1792.]</small></ref>.
	==Bibliographie==		==Bibliographie==
			* Valentine Weiss, ''Cens et rentes à Paris au Moyen Âge. Documents et méthodes de gestion domaniale'', Paris, Champion, 2009 ; 2 vol., 1 520 p.
			* Valentine Weiss, « Genèse des plans de censive parisiens de l'Ancien Régime et liens avec les documents de gestion domaniale médiévaux », dans ''Bulletin de la Société de l'histoire de Paris et de l'Île-de-France'', Paris, 134-135, 2007-2008, p. 71-93.

	==Notes et références==		==Notes et références==

Dominique Waquet : /* Principales censives à Paris en 1789 */

2018-12-30T17:42:10Z

Principales censives à Paris en 1789

← Version précédente		Version du 30 décembre 2018 à 19:42
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	Parmi ces 150 censives on compte une trentaine de censives plus importantes par leur superficie et/ou la qualité de leur suzerain. Toutes les parcelles de Paris sont donc redevables du cens et répertoriées dans des terriers selon leur suzerain.		Parmi ces 150 censives on compte une trentaine de censives plus importantes par leur superficie et/ou la qualité de leur suzerain. Toutes les parcelles de Paris sont donc redevables du cens et répertoriées dans des terriers selon leur suzerain.

			{\| class="wikitable sortable"
			! TITULAIRE !! LOCALISATION
			\|-
			\| Archevêque \|\| Rive-droite
			\|-
			\| Chapitre de Notre-Dame \|\| Eparse
			\|-
			\| Saint-Germaine-des-Près \|\| Rive-Gauche
			\|-
			\| Sainte-Geneviève \|\| Rive-Gauche
			\|-
			\| Sainte-Opportune \|\| Rive-Droite
			\|-
			\| Saint-Martin-des-Champs \|\| Rive-Droite
			\|-
			\| Le Temple \|\| Rive-Droite
			\|-
			\| Le Roi \|\| Rive-Droite
			\|-
			\| Saint-Victor \|\| Rive-Gauche
			\|-
			\| Chapitre de Saint-Marcel \|\| Rive-Gauche
			\|-
			\| Saint-Germain-l'Auxerrois \|\| Rive-Droite
			\|-
			\| Saint-Eloi \|\| Rive-Droite
			\|-
			\| Saint-Merri \|\| Rive-Droite
			\|-
			\| Saint-Jean-de-Latran \|\| Rive-Gauche
			\|-
			\| Abbaye de Saint-Denis \|\| Rive-Droite
			\|-
			\| Seigneurerie de Passy \|\| Rive-Droite
			\|-
			\| Visitation Sainte-Marie-de-Chaillot \|\| Rive-Droite
			\|-
			\| Clichy \|\| Rive-Droite
			\|-
			\| Seigneurerie de Monceaux \|\| Rive-Droite
			\|-
			\| Abbaye de Montmartre \|\| Rive-Droite
			\|-
			\| Seigneurerie de Clignancourt \|\| Rive-Droite
			\|-
			\| Saint-Lazare \|\| Rive-Droite
			\|-
			\| Seigneurerie de Charonne \|\| Rive-Droite
			\|-
			\| Abbaye de Saint-Antoine \|\| Rive-Droite
			\|-
			\| Seigneurerie d'Ivry \|\| Rive-Gauche
			\|-
			\| Seigneurerie de Vaugirard \|\| Rive-Gauche
			\|}

	Les terriers des censives sont une source primordiale pour les localisations parisiennes de la fin de l'Ancien Régime, de la Révolution et de l'Empire.		Les terriers des censives sont une source primordiale pour les localisations parisiennes de la fin de l'Ancien Régime, de la Révolution et de l'Empire.

Dominique Waquet le 30 décembre 2018 à 17:17

2018-12-30T17:17:13Z

← Version précédente		Version du 30 décembre 2018 à 19:17
Ligne 1 :		Ligne 1 :
	~~Définition~~		'''Censive''' : « Manière dont était possédée une terre assujettie au cens \|\| Étendue de terres dépendant d'un fief et devant lui payer le cens. <ref> <small>''Nouveau Larousse illustré'', Paris, ca 1910, t. 2, p. 607</small>.</ref> »

	« Le régime juridique du sol de Paris trouve son origine dans la féodalité : comme l’ensemble du pays, l’espace urbain est divisé en seigneuries - ou censives - qui ne disparaîtront qu’en 1789. Selon l’historien Sauval, auteur d’une Histoire et recherche des antiquités de la Ville de Paris (1724), on dénombre à Paris cent cinquante-quatre censives. Mis à part le Roi et la Ville, les principaux seigneurs fonciers sont les établissements religieux qui, bénéficiaires de donations depuis le Haut Moyen Age, jouissent de domaines occupant les deux tiers de la ville à la fin de l’Ancien Régime. » <ref>AN, « Localiser et étudier une construction ou une parcelle à Paris », Salle des inventaires virtuelle, Fiche de recherche, 2- Les sources ; 1 . Censives, cens et droits relatifs à la propriété. [https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/cms/content/helpGuide.action;jsessionid=9DC96DDF42CBD160836899466311DDC2?template=&preview=false&uuid=980935f8-e63b-47aa-be04-1b6190796d92 Consulter en ligne.]</ref>

	==Principales censives en 1789==
	Le ~~territoire~~ de Paris est ~~réparti entre~~ une trentaine de censives ~~principales~~		==Principales censives à Paris en 1789==
			« Le régime juridique du sol de Paris trouve son origine dans la féodalité : comme l’ensemble du pays, l’espace urbain est divisé en seigneuries - ou censives - qui ne disparaîtront qu’en 1789. Selon l’historien Sauval, auteur d’une ''Histoire et recherche des antiquités de la Ville de Paris'' (1724), on dénombre à Paris cent cinquante-quatre censives. Mis à part le Roi et la Ville, les principaux seigneurs fonciers sont les établissements religieux qui, bénéficiaires de donations depuis le Haut Moyen Age, jouissent de domaines occupant les deux tiers de la ville à la fin de l’Ancien Régime. » <ref><small>AN, « Localiser et étudier une construction ou une parcelle à Paris », Salle des inventaires virtuelle, Fiche de recherche, 2- Les sources ; 1 . Censives, cens et droits relatifs à la propriété. [https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/cms/content/helpGuide.action;jsessionid=9DC96DDF42CBD160836899466311DDC2?template=&preview=false&uuid=980935f8-e63b-47aa-be04-1b6190796d92 Consulter en ligne.]</small></ref>

			Parmi ces 150 censives on compte une trentaine de censives plus importantes par leur superficie et/ou la qualité de leur suzerain. Toutes les parcelles de Paris sont donc redevables du cens et répertoriées dans des terriers selon leur suzerain.

			Les terriers des censives sont une source primordiale pour les localisations parisiennes de la fin de l'Ancien Régime, de la Révolution et de l'Empire.

	Carte des censives par M. Huard [http://paris-atlas-historique.fr/37.html Voir en ligne.]		Carte des censives par M. Huard [http://paris-atlas-historique.fr/37.html Voir en ligne.]
Ligne 13 :		Ligne 17 :

	==L'abolition des droits féodaux et des censives==		==L'abolition des droits féodaux et des censives==
			Les députés de l'Assemblée Constituante renoncent spontanément à leurs droits féodaux, dont les censives, lors de la nuit du 4 août 1789 ([https://fr.wikipedia.org/wiki/Nuit_du_4_ao%C3%BBt_1789 Voir le récit et une première analyse dans wikipedia]. Les droits de cens étant alors déclarés « rachetables » ne sont, ni en fait ni en Droit, totalement abolis.

	~~Complexité~~ de ~~la législation révolutionnaire :~~		Les bases juridiques de l'abolition posées l'année suivante<ref><small>Voir Paul Janet, « La propriété pendant la Révolution française », ''Revue des Deux-Mondes'', 3ème période, t. 23, 1877, p. 320-354.
			[https://fr.wikisource.org/wiki/La_Propri%C3%A9t%C3%A9_pendant_la_r%C3%A9volution_fran%C3%A7aise#cite_note-4 Lire en ligne sur wikisource.]</small></ref> permettent à l'Assemblée de légiférer abondamment en 1790 et 1791<ref><small>Voir Henri Doniol, ''La Révolution française et la féodalité'', Paris, Guillaumin, 1883, 369 p. [https://archive.org/details/larvolutionfra00doniuoft/page/74 Consulter sur archive.org], en particulier p. 74 et suivantes.</small></ref>
	~~- Abolition spontanée lors de la nuit du 4 août 1789~~

	~~- Puis réglementation par une imposante quantité de décrets en 1790 et 1791~~
	Voir
	~~Sur les principes :~~
	Paul Janet, « La propriété pendant la Révolution française », ''Revue des Deux-Mondes'', 3ème période, t. 23, 1877, p. 320-354.
	[https://fr.wikisource.org/wiki/La_Propri%C3%A9t%C3%A9_pendant_la_r%C3%A9volution_fran%C3%A7aise#cite_note-4 Lire en ligne sur wikisource.]

	~~Sur les modalités législatives~~
	Henri Doniol, ''La Révolution française et la féodalité'', Paris, Guillaumin, 1883, 369 p. [https://archive.org/details/larvolutionfra00doniuoft/page/74 Consulter sur archive.org], en particulier p. 74 et suivantes .

	~~- Enfin~~ confirmation législative et définitive ~~par le décret~~ d'abolition générale du 25 août 1792 qui, dans son article V, énumère de façon exhaustive tous les droits féodaux définitivement supprimés.		La confirmation législative définitive d'abolition générale des privilèges et droits féodaux est enfin donnée par le décret du 25 août 1792 qui, dans son article V, énumère de façon exhaustive tous les droits féodaux définitivement supprimés dont les cens <ref><small>[http://pierre.collenot.pagesperso-orange.fr/Issards_eng/epoques/revolution/abolition_priv.htm Voir une présentation du décret du 25 août 1792.]</small></ref>.
	==Bibliographie==		==Bibliographie==

	==Notes et références==		==Notes et références==

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Définition

« Le régime juridique du sol de Paris trouve son origine dans la féodalité : comme l’ensemble du pays, l’espace urbain est divisé en seigneuries - ou censives - qui ne disparaîtront qu’en 1789. Selon l’historien Sauval, auteur d’une Histoire et recherche des antiquités de la Ville de Paris (1724), on dénombre à Paris cent cinquante-quatre censives. Mis à part le Roi et la Ville, les principaux seigneurs fonciers sont les établissements religieux qui, bénéficiaires de donations depuis le Haut Moyen Age, jouissent de domaines occupant les deux tiers de la ville à la fin de l’Ancien Régime. » <ref>AN, « Localiser et étudier une construction ou une parcelle à Paris », Salle des inventaires virtuelle, Fiche de recherche, 2- Les sources ; 1 . Censives, cens et droits relatifs à la propriété. [https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/cms/content/helpGuide.action;jsessionid=9DC96DDF42CBD160836899466311DDC2?template=&preview=false&uuid=980935f8-e63b-47aa-be04-1b6190796d92 Consulter en ligne.]</ref>

==Principales censives en 1789==
Le territoire de Paris est réparti entre une trentaine de censives principales

Carte des censives par M. Huard [http://paris-atlas-historique.fr/37.html Voir en ligne.]

Carte par M. Huard, à partir de D. Bové, Y. Brault, APUR / ALPAGE, 2011, B. Rouleau, ''Villages et faubourgs de l'ancien Paris'', 1985.

A. Brette, ''Atlas de la censive de l'archevêché de Paris, reproduction en fac-similé, t. 1, Paris, Imprimerie Nationale, 1886, 236 p. [https://archive.org/details/atlasdelacensive00bret Consulter en ligne et télécharger sur archive.org].

==L'abolition des droits féodaux et des censives==

Complexité de la législation révolutionnaire :

- Abolition spontanée lors de la nuit du 4 août 1789

- Puis réglementation par une imposante quantité de décrets en 1790 et 1791
Voir
Sur les principes :
Paul Janet, « La propriété pendant la Révolution française », ''Revue des Deux-Mondes'', 3ème période, t. 23, 1877, p. 320-354.
[https://fr.wikisource.org/wiki/La_Propri%C3%A9t%C3%A9_pendant_la_r%C3%A9volution_fran%C3%A7aise#cite_note-4 Lire en ligne sur wikisource.]

Sur les modalités législatives
Henri Doniol, ''La Révolution française et la féodalité'', Paris, Guillaumin, 1883, 369 p. [https://archive.org/details/larvolutionfra00doniuoft/page/74 Consulter sur archive.org], en particulier p. 74 et suivantes .

- Enfin confirmation législative et définitive par le décret d'abolition générale du 25 août 1792 qui, dans son article V, énumère de façon exhaustive tous les droits féodaux définitivement supprimés.
==Bibliographie==

==Notes et références==

Les censives de Paris (1789) - Historique des versions

Dominique Waquet : /* Principales censives à Paris en 1789 */

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Dominique Waquet le 30 décembre 2018 à 17:17

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