Les censives de Paris (1789)
Définition
« Le régime juridique du sol de Paris trouve son origine dans la féodalité : comme l’ensemble du pays, l’espace urbain est divisé en seigneuries - ou censives - qui ne disparaîtront qu’en 1789. Selon l’historien Sauval, auteur d’une Histoire et recherche des antiquités de la Ville de Paris (1724), on dénombre à Paris cent cinquante-quatre censives. Mis à part le Roi et la Ville, les principaux seigneurs fonciers sont les établissements religieux qui, bénéficiaires de donations depuis le Haut Moyen Age, jouissent de domaines occupant les deux tiers de la ville à la fin de l’Ancien Régime. » [1]
Principales censives en 1789
Le territoire de Paris est réparti entre une trentaine de censives principales
Carte des censives par M. Huard Voir en ligne.
Carte par M. Huard, à partir de D. Bové, Y. Brault, APUR / ALPAGE, 2011, B. Rouleau, Villages et faubourgs de l'ancien Paris, 1985.
A. Brette, Atlas de la censive de l'archevêché de Paris, reproduction en fac-similé, t. 1, Paris, Imprimerie Nationale, 1886, 236 p. Consulter en ligne et télécharger sur archive.org.
L'abolition des droits féodaux et des censives
Complexité de la législation révolutionnaire :
- Abolition spontanée lors de la nuit du 4 août 1789
- Puis réglementation par une imposante quantité de décrets en 1790 et 1791 Voir Sur les principes : Paul Janet, « La propriété pendant la Révolution française », Revue des Deux-Mondes, 3ème période, t. 23, 1877, p. 320-354. Lire en ligne sur wikisource.
Sur les modalités législatives Henri Doniol, La Révolution française et la féodalité, Paris, Guillaumin, 1883, 369 p. Consulter sur archive.org, en particulier p. 74 et suivantes .
- Enfin confirmation législative et définitive par le décret d'abolition générale du 25 août 1792 qui, dans son article V, énumère de façon exhaustive tous les droits féodaux définitivement supprimés.
Bibliographie
Notes et références
- ↑ AN, « Localiser et étudier une construction ou une parcelle à Paris », Salle des inventaires virtuelle, Fiche de recherche, 2- Les sources ; 1 . Censives, cens et droits relatifs à la propriété. Consulter en ligne.