Cartes de sûreté

Cartes de sûreté (1792-an III)

Cartes de sûreté délivrées par les Comités révolutionnaires des Sections de Paris (AN, cartons 4785 à 4824)

Section des Amis de la Patrie

Arch. nat. F/7/4785, [R]egistre | Carte Rouge | 1793 et an 2 | Amis de la patrie | 6e. arrondiss. || Registre d'inscription | des citoyens à qui le comité de | Surveillance delivrera des | cartes de sureté | Commencé au n°1 jusqu'au | n°1273, du 22 avril 1793 au 27 nivôse an III

• • SJdL: n°975 (à transcrire)

Arch. nat. F/7/4785, [R]egistre des domiciliés, [n°1 à 1216], du 22 avril au 9 mai 1793, 71 p .

• * vu, rien sur SJdL

Arch. nat. F/7/4785, Deuxième registre | Carte | de Sureté | Amis de la Patrie, [n°1217 à 2732], du 9 mai au 4 juillet 1793, 87 p .

• * vu, rien sur SJdL

Arch. nat. F/7/4785, Registre 3 | citoyens | domiciliés depuis | le n°2733 | Jusqu'au n°4074, du 4 juillet au 16 septembre 1793,

• • SJdL: n°3549 (à transcrire)
  • SJdL: n°3598 (à transcrire)
  • SJdL: n°3689 (à transcrire)

Arch. nat. F/7/4785, 4e Registre | des Amis de la patrie, du 16 septembre 1793 au 29 prairial an II .

• * vu, rien sur SJdL

Arch. nat. F/7/4785, 5eme | Registre des | Cartes de Sureté | Des amis de la patrie, du 29 prairial an II au 16 floréal an III, .

• • SJdL: n°7596 (à transcrire)

Section des Arcis

Comprend : 1° Un cahier d'enregistrement des cartes de sûreté délivrées du 1er mai au 8 septembre 1793, soit 1.031 enregistrements. 2° Dix-sept cahiers d'enregistrement par compagnies, à savoir : 1re Compagnie, 12 juin 1793. - 27 nivôse an III, 262 enregistrements ; 2e Compagnie, 13 juin 1793. - 25 nivôse an III, 312 enregistrements ; 3e Compagnie, 11 juin 1793. - 27 nivôse an III, 261 enregistrements ; 4e Compagnie, 8 juin 1793. - 8 pluviôse an III, 282 enregistrements ; 5e Compagnie, 3 mai 1793. - 26 nivôse an III, 261 enregistrements ; 6e Compagnie, 1er mai 1793. - 26 nivôse an III, 293 enregistrements ; 7e Compagnie, 8 mai 1793. - 13 nivôse an III, 187 enregistrements ; 8e Compagnie, 1er avril 1793. - 24 nivôse an III, 131 enregistrements ; 9e Compagnie, 5 juin 1793. - 4 nivôse an III, 220 enregistrements ; 10e Compagnie, 14 juin 1793. - 25 nivôse an III, 195 enregistrements ; 11e Compagnie, 29 avril 1793. - 27 nivôse an III, 273 enregistrements ; 12e Compagnie, 8 juin 1793. - 16 nivôse an III, 214 enregistrements ; 13e Compagnie, 12 juin 1793. - 24 nivôse an III, 228 enregistrements ; 14e Compagnie, 26 avril 1793. - 26 nivôse an III, 224 enregistrements ; 15e Compagnie, 5 juin 1793. - 25 nivôse an III, 246 enregistrements ; 16e Compagnie, 9 juin 1793. - 27 nivôse an III, 290 enregistrements ; 17e Compagnie, 11 juin 1793. - 27 nivôse an III, 237 enregistrements. 3° Un cahier d'enregistrement des cartes de sûreté rouges délivrées du 11 septembre 1793 au 21 nivôse an III, soit enregistrements 1056 à 5140 (avec plusieurs lacunes, tenant à des maladresses de comptage, dans la numérotation).

Arch. nat. F/7/4786, Premiere Compagnie| Capitaine Piot| 7e arrondissement, 17 f., [n°1 à 312],

• * vu, rien sur SJdL

Arch. nat. F/7/4786, 3em| Troisième Compagnie| Capitaine Bourdin, 15 f. [n°21 à 282]

• • SJdL ? (cloître St Jean): n°84 (à transcrire)

Arch. nat. F/7/4786, 5em| Cinquième Compagnie| Capitaine Flobert, 13 f. [n°1 à 261]

• * vu, rien sur SJdL

Arch. nat. F/7/4786, 6em| Sixième Compagnie| Capitaine Emerard, 14 f. [n°1 à 293]

• * vu, rien sur SJdL

Arch. nat. F/7/4786, 7em| Septième Compagnie| Capitaine Cinnot, 10 f. [n°1 à 187]

• * vu, rien sur SJdL

Arch. nat. F/7/4786, 8em| Huitième Compagnie| Capitaine Fouquet, 11 f. [n°1 à 131]

• * vu, rien sur SJdL

Arch. nat. F/7/4786, 9em| Neuvième Compagnie| Capitaine Le Belle, 11 f. [n°1 à 220]

• F/7/4786 Reprendre à la vue 119

Section de Bonconseil

1° Neuf cahiers cartonnés, numérotés 1, 2 et 4 à 10, et contenant des enregistrements du 9 avril 1793 au 2e sans-culottide an II ; 2° Quatre cahiers numérotés 1 à 4 et contenant des enregistrements du 25 avril au 2 octobre 1793 ; 3° Sept cahiers numérotés 1 à 6 et 8 et contenant des enregistrements du 4 octobre 1792 au 6 mai 1793.

• F/7/4787 (numérisation Gisele Clement, indexation complète Florence D'Hubert )

Section de Bondy

• F/7/4788 (numérisation Gisele Clement, indexation en cours Françoise Cambecèdes)
• F/7/4789 (numérisation Gisele Clement, indexation partielle à terminer)
• F/7/4790 (numérisation Gisele Clement, indexation partielle à terminer)

Section de Bonne-Nouvelle

Comprend, pour les "Cartes blanches", des tableaux en feuilles, assemblés par lettres alphabétiques et allant d'avril 1793 à vendémiaire an III, et, pour les "Cartes rouges", un cahier formé comme ci-dessus, allant de mai 1793 à fructidor an II. Enregistrement des cartes de sûreté délivrées par la section du Contrat-Social. Comprend : 1° Un enregistrement disposé par journées, du 24 septembre 1792 au 24 fructidor an II, sur un registre relié en parchemin, sans rubriques, avec une colonne, à gauche, qui semble contenir les signatures des impétrants, et une large colonne, à droite, qui porte les signatures des témoins ( ?) ou des observations. 2° Un enregistrement sur registres, à savoir : A. Du 7 avril 1793 au 4 nivôse an II. "Cartes blanches", enregistrement 1 à 4081 ; B. Du 6 nivôse an 2e sans-culottide an II, idem, enregistrement 4082 à 5174 ; de plus, un enregistrement comprenant 147 numéros, du 1er brumaire au 27 nivôse an III ; C. Du 12 avril 1793 au 27 nivôse an II, "Cartes rouges", enregistrement 1 à 186. 3° Un cahier, sans couverture contenant enregistrement de remise de leurs cartes par des citoyens qui quittent la section, du 1er vendémiaire au 22 germinal an III

Section du Contrat-Social

• F/7/4791 (numérisation causseul, à indexer)

Section du Faubourg-du-Nord

• F/7/4792 (numérisation causseul, à indexer)

Section des Fédérés

Comprend : 33 cahiers, numérotés 1 à 33, dont les 22 premiers contiennent 2950 enregistrements pour la période 1er octobre 1792-18 avril 1793, et les cahiers 23 à 33 sont consacrés à un nouvel enregistrement, de 1 à 4708, pour la période 25 avril 1793-21 vendémiaire an III. De plus : 1° Un cahier cartonné, coté 34, contenant 344 enregistrements, du 9 vendémiaire au 17 ventôse an III ; 2° Un cahier semblable au précédent, portant en tête : "Cahier ne trouvant pas à être placé. Il sera coté 35e", et contenant 423 enregistrements, de juin à août 1793 ; 3° Un cahier pour les "Cartes rouges", contenant 103 enregistrements, du 26 avril au 30 juillet 1793.

• F/7/4793 (numérisation partielle par sophinet, reprendre à partir de la dernière page du 14e cahier, à indexer)
• F/7/4794
• F/7/4795
• F/7/4796 (numérisation causseul, à indexer)

Notes