Paroisse Métropole Notre-Dame (Paris 1791)
La paroisse Métropole Notre-Dame de Paris est créée, en application de la loi du 15 janvier 1791[1], par les décrets des 4[2] et 11 février 1791 qui fixent les nouvelles limites des 33 paroisses parisiennes instaurées à cette date.
Siège et territoire
Population
La paroisse. (Voir, sur archive.org, le tome 1, le tome 2, le tome 3).</ref>.
Notes et références
L'origine des informations de cette page se trouve dans : Sources & Références (Paris 1780-1810)
- ↑ Archives parlementaires, tome 23, p. 202-205. Voir en ligne.
- ↑ A. P., t. 22, p. 739 et suiv.. Lire en ligne.