Registres d'audience

Intégralement photographiés, les sept registres d'audience tenus d'avril 1757 au 10 août 1789 par le juge et bailli de Saint-Jean de Latran (successivement Jerosme-Vincent Maillot, Jaques-Antoine Sallé à partir de 1765 puis Nicolas Gelez) appartiennent à une série plus longue de registres conservés depuis au moins 1732. L'ensemble de ces inscriptions au greffe du baillage peut être lu comme un relevé chronologique des sentences prononcées par le bailli « après avoir délibéré » sur telle ou telle affaire portée devant lui par une partie plaignante, généralement représentée par son conseil, face à une défense, elle aussi représentée par un conseil juridique. Pour ce que nous en avons vu, les affaires traitées par cette juridiction locale couvrent la gamme des conflits récurrents générés par les loyers impayés, l'échéance des baux, les marchandises volées ou encore la profération d'injures. Nous n'avons malhreusement pas les échanges d'arguments et de points de vues, ni même les pièces portées devant le juge, ces dernières se retrouvant sans doute dans d'autres liasses d'archives du baillage. Par contre, la longue liste des personnes qui gravitent autour de cette juridiction interne à l'enclos nous offre, pour le tiers de siècle précédant la Révolution, des aperçus précis sur le petit monde et l'environnement de l'enclos, ses gens, ses activités et son caractère conflictuel.

Z2/3659

Jerosme Vincent Maillot, avocat en Parlement, juge et bailly de Saint Jean de Latran et dependances, Registre de l'audience du baillage de Saint Jean de Latran, commencé en 1757 et fini en 1762, 24 f. < photos: Z2_3659_002 to Z2_3659_051 >

Z2/3660

Jerosme Vincent Maillot, avocat en Parlement, juge et bailly de Saint Jean de Latran et dépendances, [Registre] de l'audience du baillage de Saint Jean de Latran commencé en 1762 et fini en 1766, 24 f. <photos: Z2_3644_052. to Z2_3644_100 >

Z2/3661

Jacques Antoine Sallé, ancien avocat au Parlement, de l'Académie Royalle des Sciences et belles Lettres de Berlin, juge bailly général de Saint Jean de Latran, Registre de l'audience du baillage de Saint Jean de Latran commencé en 1766 finissant en 1769, 24 f. < photos: Z2_3644_101 to Z2_3644_143 >

Z2/3662

Jacques Antoine Sallé, ancien avocat au Parlement, de l'Académie Royale des Sciences et Belles Lettres de Berlin, bailly général, juge civil criminel de police et voirie de Saint Jean de Latran, Registre de l'audience du baillage de Saint Jean de Latran commené en l'année mil sept cent soixante neuf [1769] et finissant en 1771, 24 f. < photos: Z2_3644_144 to Z2_3644_194 >

Z2/3663

Nicolas Gelez, avocat au Parlement, bailly général, juge civil et criminel de police et voirie du baillage de Saint Jean de Latran, Registre d'audience du Baillage de St. Jean de Latran, commencé le 26 juillet 1773 et fini le 22 mars 1779, 24 f. <photos: Z2_3663_0507 to Z2_3663_0555>

Z2/3664

Nicolas Gelez, avocat au Parlement, bailly général, juge civil et criminel de police et voirie du baillage de Saint Jean de Latran, Registre d'audience du Baillage de St. Jean de Latran, commencé le 22 mars 1779 et fini le 25 avril 1785, 20 f. <photos: Z2_3664_05556 to Z2_3664_0576>

Z2/3665

Nicolas Gelez, avocat au Parlement, bailly général, juge civil et criminel de police et voirie du baillage de Saint Jean de Latran, Registre d'audience du baillage de St. Jean de Latran, commencé le 7 novembre 1785 et fini le 10 août 1789, 24 f. <photos: Z2_3665_0577 to Z2_3665_0596>