Ordonnances de police du Bailliage de Saint Jean de Latran

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Bailliage de Saint Jean de Latran Archives Nationales Carton Z/2/3670 à 3672
Ce carton réunit en réalité plusieurs dossiers et documents relatifs à la gestion du Bailliage de Saint Jean du 16ème siècle à la Révolution.
Comme le rappelle une note des AN, plusieurs sous côtes sont présentes (de la côte Z/2/1771 à la côte Z/2/1780).
En réalité la partie relative au 18ème est totalement conservé dans la série 3670.

Les notes qui suivent sont donc relatives au premier repérage opérée à l'intérieur de cette série.

Pour le 18ème siècle, on a plusieurs « registres des ordonnances de police du Bailliage de Saint Jean de Latran » Nous avons photographié et pris des notes pour les documents les plus récents, ceux conservés dans le carton entamé en 1749 et terminé en 1763

En même temps, nous avons aussi photographié et pris des notes sur quelques documents contenus dans le dossie Les photographie ont été classées dans le dossier Baillage_SJdL et elle vont du numéro Z2_3668-3670_001 au numéro Z2_3668-3670_024