« 1837 Succession Jacques Jean dit Fabien. Dossier de l'expertise ordonnée par le juge du Tribunal de Première Instance de Corbeil et déposée au greffe de ce tribunal. » : différence entre les versions
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Le dossier déposé au greffe a été retrouvé aux archives départementales de de l'Essonne à la cote 3U/355. | |||
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Version du 6 juillet 2018 à 16:14
Ce dossier a été retrouvé en suivant la piste ouverte par l'acte notarial suivant :
1837 PV de Visite et estimation des biens de Jacques Fabien dit Jean
Le dossier déposé au greffe a été retrouvé aux archives départementales de de l'Essonne à la cote 3U/355.
Un plan de la partie de l'enclos concernée par le parte de Jacques Fabien dit Jean est jointe à ce dossier :
1837 Plan lié au PV de visite et estimation des biens de Jacques Fabien dit Jean
Retranscription de l'acte :
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