« 1837 Succession Jacques Jean dit Fabien. Dossier de l'expertise ordonnée par le juge du Tribunal de Première Instance de Corbeil et déposée au greffe de ce tribunal. » : différence entre les versions

Version du 6 juillet 2018 à 16:15

Ce dossier a été retrouvé en suivant la piste ouverte par l'acte notarial suivant, indiquant "dossier de l'expertise ordonnée par le juge du Tribunal de Première Instance de Corbeil et déposée au greffe de ce tribunal" :

1837 PV de Visite et estimation des biens de Jacques Fabien dit Jean

Ce dossier déposé au greffe a été retrouvé aux archives départementales de de l'Essonne à la cote 3U/355.

Plan de la partie de l'enclos concernée par le parte de Jacques Fabien dit Jean est jointe au dossier :

1837 Plan lié au PV de visite et estimation des biens de Jacques Fabien dit Jean

Retranscription des feuillets composant le dossier :

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 [[Category:Tribunaux]]
-Ce dossier a été retrouvé en suivant la piste ouverte par l'acte notarial suivant :
+Ce dossier a été retrouvé en suivant la piste ouverte par l'acte notarial suivant, indiquant "dossier de l'expertise ordonnée par le juge du Tribunal de Première Instance de Corbeil et déposée au greffe de ce tribunal" :
 [[1837 PV de Visite et estimation des biens de Jacques Fabien dit Jean]]
-Le dossier déposé au greffe a été retrouvé aux archives départementales de de l'Essonne à la cote 3U/355.
+Ce dossier déposé au greffe a été retrouvé aux archives départementales de de l'Essonne à la cote 3U/355.
-Un plan de la partie de l'enclos concernée par le parte de Jacques Fabien dit Jean est jointe à ce dossier :
+'''Plan de la partie de l'enclos concernée par le parte de Jacques Fabien dit Jean est jointe au dossier :'''
 [[1837 Plan lié au PV de visite et estimation des biens de Jacques Fabien dit Jean]]
-Retranscription de l'acte :
+'''Retranscription des feuillets composant le dossier :'''
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