« Les censives de Paris (1789) » : différence entre les versions

Dernière version du 2 janvier 2019 à 22:07

Censive : « Manière dont était possédée une terre assujettie au cens || Étendue de terres dépendant d'un fief et devant lui payer le cens. ^[1] »

Principales censives à Paris en 1789

« Le régime juridique du sol de Paris trouve son origine dans la féodalité : comme l’ensemble du pays, l’espace urbain est divisé en seigneuries - ou censives - qui ne disparaîtront qu’en 1789. Selon l’historien Sauval, auteur d’une Histoire et recherche des antiquités de la Ville de Paris (1724), on dénombre à Paris cent cinquante-quatre censives. Mis à part le Roi et la Ville, les principaux seigneurs fonciers sont les établissements religieux qui, bénéficiaires de donations depuis le Haut Moyen Age, jouissent de domaines occupant les deux tiers de la ville à la fin de l’Ancien Régime. » ^[2]

Parmi ces 150 censives on compte une trentaine de censives plus importantes par leur superficie et/ou la qualité de leur suzerain. Toutes les parcelles de Paris sont donc redevables du cens et répertoriées dans des terriers selon leur suzerain.

TITULAIRE	LOCALISATION
Archevêque	Rive-droite
Chapitre de Notre-Dame	Eparse
Saint-Germain-des-Près	Rive-Gauche
Sainte-Geneviève	Rive-Gauche
Sainte-Opportune	Rive-Droite
Saint-Martin-des-Champs	Rive-Droite
Le Temple	Rive-Droite
Le Roi	Rive-Droite
Saint-Victor	Rive-Gauche
Chapitre de Saint-Marcel	Rive-Gauche
Saint-Germain-l'Auxerrois	Rive-Droite
Saint-Eloi	Rive-Droite
Saint-Merri	Rive-Droite
Saint-Jean-de-Latran	Rive-Gauche
Abbaye de Saint-Denis	Rive-Droite
Seigneurerie de Passy	Rive-Droite
Visitation Sainte-Marie-de-Chaillot	Rive-Droite
Clichy	Rive-Droite
Seigneurerie de Monceaux	Rive-Droite
Abbaye de Montmartre	Rive-Droite
Seigneurerie de Clignancourt	Rive-Droite
Saint-Lazare	Rive-Droite
Seigneurerie de Charonne	Rive-Droite
Abbaye de Saint-Antoine	Rive-Droite
Seigneurerie d'Ivry	Rive-Gauche
Seigneurerie de Vaugirard	Rive-Gauche

Les terriers des censives sont une source primordiale pour les localisations parisiennes de la fin de l'Ancien Régime, de la Révolution et de l'Empire.

Carte des censives par M. Huard Voir en ligne.

Carte par M. Huard, à partir de D. Bové, Y. Brault, APUR / ALPAGE, 2011, B. Rouleau, Villages et faubourgs de l'ancien Paris, 1985.

L'abolition des droits féodaux et des censives

Les députés de l'Assemblée Constituante renoncent spontanément à leurs droits féodaux, dont les censives, lors de la nuit du 4 août 1789 (Voir le récit et une première analyse dans wikipedia. Les droits de cens étant alors déclarés « rachetables » ne sont, ni en fait ni en Droit, totalement abolis.

Les bases juridiques de l'abolition posées l'année suivante^[3] permettent à l'Assemblée de légiférer abondamment en 1790 et 1791^[4]

La confirmation législative définitive d'abolition générale des privilèges et droits féodaux est enfin donnée par le décret du 25 août 1792 qui, dans son article V, énumère de façon exhaustive tous les droits féodaux définitivement supprimés dont les cens ^[5].

Bibliographie

Valentine Weiss, Cens et rentes à Paris au Moyen Âge. Documents et méthodes de gestion domaniale, Paris, Champion, 2009 ; 2 vol., 1 520 p.
Valentine Weiss, « Genèse des plans de censive parisiens de l'Ancien Régime et liens avec les documents de gestion domaniale médiévaux », dans Bulletin de la Société de l'histoire de Paris et de l'Île-de-France, Paris, 134-135, 2007-2008, p. 71-93.

Notes et références

↑ Nouveau Larousse illustré, Paris, ca 1910, t. 2, p. 607.
↑ AN, « Localiser et étudier une construction ou une parcelle à Paris », Salle des inventaires virtuelle, Fiche de recherche, 2- Les sources ; 1 . Censives, cens et droits relatifs à la propriété. Consulter en ligne.
↑ Voir Paul Janet, « La propriété pendant la Révolution française », Revue des Deux-Mondes, 3ème période, t. 23, 1877, p. 320-354. Lire en ligne sur wikisource.
↑ Voir Henri Doniol, La Révolution française et la féodalité, Paris, Guillaumin, 1883, 369 p. Consulter sur archive.org, en particulier p. 74 et suivantes.
↑ Voir une présentation du décret du 25 août 1792.

[1] Nouveau Larousse illustré, Paris, ca 1910, t. 2, p. 607.

[2] AN, « Localiser et étudier une construction ou une parcelle à Paris », Salle des inventaires virtuelle, Fiche de recherche, 2- Les sources ; 1 . Censives, cens et droits relatifs à la propriété. Consulter en ligne.

[3] Voir Paul Janet, « La propriété pendant la Révolution française », Revue des Deux-Mondes, 3ème période, t. 23, 1877, p. 320-354. Lire en ligne sur wikisource.

[4] Voir Henri Doniol, La Révolution française et la féodalité, Paris, Guillaumin, 1883, 369 p. Consulter sur archive.org, en particulier p. 74 et suivantes.

[5] Voir une présentation du décret du 25 août 1792.

[1]

[2]

[3]

[4]

[5]

@@ Ligne 1 : / Ligne 1 : @@
-Définition
+'''Censive''' : « Manière dont était possédée une terre assujettie au cens || Étendue de terres dépendant d'un fief et devant lui payer le cens. <ref> <small>''Nouveau Larousse illustré'', Paris, ca 1910, t. 2, p. 607</small>.</ref> »
-« Le régime juridique du sol de Paris trouve son origine dans la féodalité : comme l’ensemble du pays, l’espace urbain est divisé en seigneuries - ou censives - qui ne disparaîtront qu’en 1789.  Selon l’historien Sauval, auteur d’une Histoire et recherche des antiquités de la Ville de Paris (1724), on dénombre à Paris cent cinquante-quatre censives. Mis à part le Roi et la Ville, les principaux seigneurs fonciers sont les établissements religieux qui, bénéficiaires de donations depuis le Haut Moyen Age, jouissent de domaines occupant les deux tiers de la ville à la fin de l’Ancien Régime. » <ref>AN, « Localiser et étudier une construction ou une parcelle à Paris »,  Salle des inventaires virtuelle, Fiche de recherche, 2- Les sources ; 1 . Censives, cens et droits relatifs à la propriété. [https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/cms/content/helpGuide.action;jsessionid=9DC96DDF42CBD160836899466311DDC2?template=&preview=false&uuid=980935f8-e63b-47aa-be04-1b6190796d92 Consulter en ligne.]</ref>
-==Principales censives en 1789==
-Le territoire de Paris est réparti entre une trentaine de censives principales
-Carte des censives par M. Huard [http://paris-atlas-historique.fr/37.html Voir en ligne.]
+==Principales censives à Paris en 1789==
+« Le régime juridique du sol de Paris trouve son origine dans la féodalité : comme l’ensemble du pays, l’espace urbain est divisé en seigneuries - ou censives - qui ne disparaîtront qu’en 1789.  Selon l’historien Sauval, auteur d’une ''Histoire et recherche des antiquités de la Ville de Paris'' (1724), on dénombre à Paris cent cinquante-quatre censives. Mis à part le Roi et la Ville, les principaux seigneurs fonciers sont les établissements religieux qui, bénéficiaires de donations depuis le Haut Moyen Age, jouissent de domaines occupant les deux tiers de la ville à la fin de l’Ancien Régime. » <ref><small>AN, « Localiser et étudier une construction ou une parcelle à Paris »,  Salle des inventaires virtuelle, Fiche de recherche, 2- Les sources ; 1 . Censives, cens et droits relatifs à la propriété. [https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/cms/content/helpGuide.action;jsessionid=9DC96DDF42CBD160836899466311DDC2?template=&preview=false&uuid=980935f8-e63b-47aa-be04-1b6190796d92 Consulter en ligne.]</small></ref>
-Carte par M. Huard, à partir de D. Bové, Y. Brault, APUR / ALPAGE,  2011, B. Rouleau, ''Villages et faubourgs de l'ancien Paris'', 1985.
+Parmi ces 150 censives on compte une trentaine de censives plus importantes par leur superficie et/ou la qualité de leur suzerain. Toutes les parcelles de Paris sont donc redevables du cens et répertoriées dans des terriers selon leur suzerain.
-A. Brette, ''Atlas de la censive de l'archevêché de Paris, reproduction en fac-similé, t. 1, Paris, Imprimerie  Nationale, 1886, 236 p. [https://archive.org/details/atlasdelacensive00bret Consulter en ligne et télécharger sur archive.org].
+{| class="wikitable sortable"
+! TITULAIRE !! LOCALISATION
+|-
+| [[Censive de l'Archevêché (Paris 1789)|Archevêque]] || Rive-droite
+|-
+| Chapitre de Notre-Dame || Eparse
+|-
+| Saint-Germain-des-Près || Rive-Gauche
+|-
+| Sainte-Geneviève || Rive-Gauche
+|-
+| Sainte-Opportune || Rive-Droite
+|-
+| Saint-Martin-des-Champs || Rive-Droite
+|-
+| Le Temple || Rive-Droite
+|-
+| Le Roi || Rive-Droite
+|-
+| Saint-Victor || Rive-Gauche
+|-
+| Chapitre de Saint-Marcel || Rive-Gauche
+|-
+| Saint-Germain-l'Auxerrois || Rive-Droite
+|-
+| Saint-Eloi || Rive-Droite
+|-
+| Saint-Merri || Rive-Droite
+|-
+| [[Censive de Saint-Jean-de-Latran (Paris 1789)|Saint-Jean-de-Latran]] || Rive-Gauche
+|-
+| Abbaye de Saint-Denis || Rive-Droite
+|-
+| Seigneurerie de Passy || Rive-Droite
+|-
+| Visitation Sainte-Marie-de-Chaillot || Rive-Droite
+|-
+| Clichy || Rive-Droite
+|-
+| Seigneurerie de Monceaux || Rive-Droite
+|-
+| Abbaye de Montmartre || Rive-Droite
+|-
+| Seigneurerie de Clignancourt || Rive-Droite
+|-
+| Saint-Lazare || Rive-Droite
+|-
+| Seigneurerie de Charonne || Rive-Droite
+|-
+| Abbaye de Saint-Antoine || Rive-Droite
+|-
+| Seigneurerie d'Ivry || Rive-Gauche
+|-
+| Seigneurerie de Vaugirard || Rive-Gauche
+|}
-==L'abolition des droits féodaux et des censives==
+Les terriers des censives sont une source primordiale pour les localisations parisiennes de la fin de l'Ancien Régime, de la Révolution et de l'Empire.
-Complexité de la législation révolutionnaire :
+Carte des censives par M. Huard [http://paris-atlas-historique.fr/37.html Voir en ligne.]
-- Abolition spontanée lors de la nuit du 4 août 1789
+Carte par M. Huard, à partir de D. Bové, Y. Brault, APUR / ALPAGE,  2011, B. Rouleau, ''Villages et faubourgs de l'ancien Paris'', 1985.
-- Puis réglementation par une imposante quantité de décrets en 1790 et 1791
+==L'abolition des droits féodaux et des censives==
-Voir
+Les députés de l'Assemblée Constituante renoncent spontanément à leurs droits féodaux, dont les censives, lors de la nuit du 4 août 1789 ([https://fr.wikipedia.org/wiki/Nuit_du_4_ao%C3%BBt_1789 Voir le récit et une première analyse dans wikipedia]. Les droits de cens étant alors déclarés « rachetables » ne sont, ni en fait ni en Droit, totalement abolis.
-Sur les principes :
-Paul Janet, « La propriété pendant la Révolution française », ''Revue des Deux-Mondes'', 3ème période, t. 23, 1877, p. 320-354.
-[https://fr.wikisource.org/wiki/La_Propri%C3%A9t%C3%A9_pendant_la_r%C3%A9volution_fran%C3%A7aise#cite_note-4  Lire en ligne sur wikisource.]
-Sur les modalités législatives
+Les bases juridiques de l'abolition posées l'année suivante<ref><small>Voir Paul Janet, « La propriété pendant la Révolution française », ''Revue des Deux-Mondes'', 3ème période, t. 23, 1877, p. 320-354.
-Henri Doniol, ''La Révolution française et la féodalité'', Paris, Guillaumin, 1883, 369 p. [https://archive.org/details/larvolutionfra00doniuoft/page/74  Consulter sur archive.org], en particulier p. 74  et suivantes .
+[https://fr.wikisource.org/wiki/La_Propri%C3%A9t%C3%A9_pendant_la_r%C3%A9volution_fran%C3%A7aise#cite_note-4  Lire en ligne sur wikisource.]</small></ref> permettent à l'Assemblée de légiférer abondamment en 1790 et 1791<ref><small>Voir Henri Doniol, ''La Révolution française et la féodalité'', Paris, Guillaumin, 1883, 369 p. [https://archive.org/details/larvolutionfra00doniuoft/page/74  Consulter sur archive.org], en particulier p. 74  et suivantes.</small></ref>
-- Enfin confirmation législative et définitive par le décret d'abolition générale du 25 août 1792 qui, dans son article V, énumère de façon exhaustive tous les droits féodaux définitivement supprimés.
+La confirmation législative définitive d'abolition générale des privilèges et droits féodaux est enfin donnée par le décret du 25 août 1792 qui, dans son article V, énumère de façon exhaustive tous les droits féodaux définitivement supprimés dont les cens <ref><small>[http://pierre.collenot.pagesperso-orange.fr/Issards_eng/epoques/revolution/abolition_priv.htm Voir une présentation du décret du 25 août 1792.]</small></ref>.
 ==Bibliographie==
+* Valentine Weiss, ''Cens et rentes à Paris au Moyen Âge. Documents et méthodes de gestion domaniale'', Paris, Champion, 2009 ; 2 vol., 1 520 p.
+* Valentine Weiss, « Genèse des plans de censive parisiens de l'Ancien Régime et liens avec les documents de gestion domaniale médiévaux », dans ''Bulletin de la Société de l'histoire de Paris et de l'Île-de-France'', Paris, 134-135, 2007-2008, p. 71-93.
 ==Notes et références==